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ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLERMONT-LE-FORT
0 PIÈCES ADMINISTRATIVES
0.a Délibération du Conseil Municipal prescrivant l’élaboration du PLU
0.b Procès-verbaux débats du PADD
0.c Délibération du Conseil Municipal arrêtant le projet
0.e Délibération du Conseil Municipal approuvant le PLU
1 PIÈCES ÉCRITE ET GRAPHIQUE
1 RAPPORT DE PRÉSENTATION :
1.B Diagnostic, état initial de l’environnement et justification des choix
1.D Annexes
1.D – Annexe Rapport de Présentation
1.D.1 – Patrimoine bâti à protéger
1.D.2 – Changement de destination
1.D.3 – Nt2 justification STECAL gite rural
1.D.4 – Investigation naturaliste
1.D.5 – Projet renaturation – Clermont-le-Fort
1.D.6 – Cemex Clermont-le-Fort Notice Fév. 2025 :
2 PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3 ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION SECTORIELLES ET THÉMATIQUE
6 ANNEXES
6.1 Servitudes d’utilité publique (SUP) :
6.1.1 SUP TERÉGA - Canalisation de gaz
6.1.2 Plan canalisation
6.2 Annexes sanitaires :
6.2.1 Note des déchets
6.2.2 Réseau d’Adduction d’Eau Potable (AEP)
6.2.3 Zonage assainissement
6.2.4 Zoom assainissement collectif
6.3 Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) :
6.3.1 Carte des Aléas PPRN
6.3.2 Carte des côtes de référence
6.3.3 Note communale PPRN
6.3.4 Note de présentation PPRN Ariège-Lèze
6.3.5 Carte des enjeux PPRN
6.3.6 Règlement PPRN
6.3.7 Zone règlementaire PPRN
6.4 Plan de Prévention des Risques Sécheresse (PPRS) :
6.4.1 Arrêté préfectoral PPRS
6.4.2 Note présentation Annexes PPRS
6.4.3 Note présentation PPRS
6.4.4 Règlement PPRS
6.4.5 Zonage règlementaire PPRS
6.5 Autres annexes
6.5.1 Classement sonore des infrastructures de transports terrestres :
6.5.1.a Liste par commune des voies classées
6.5.1.b Carte catégories de bruit
6.5.1.c Arrêté classement sonore transports routiers Haute-Garonne
6.5.2 Carte informative zonage et Plan de Prévention des Risques Naturels
6.5.3 Plan de la ville Clermont-le-Fort
6.5.4 Réserve Naturelle Régionale Confluence Garonne-Ariège (RNR)
6.5.4.a Règlement du classement RNR
6.5.4.b Plan Réserve Naturelle Régionale
6.5.5 Périmètre Monument historique
6.5.6 Arrêté préfectoral Obligations Légales de Débroussaillement
6.5.7 Retrait gonflement des argiles
6.5.8 Amendement Dupont : Étude d’aménagement

