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COMMISSIONS COMMUNALES 2026-2032

Commissions Municipales : Les commissions municipales sont dirigées par plusieurs élus référents et effectuent les travaux de préparation et d’élaboration d’une partie des décisions municipales. Le Maire est Président de droit de chaque commission.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Elisabeth GIACHETTO, Gérald LAGACHERIE, Mme Nicole GAZAIX, Mme Christine SABATIER, M. Jean-Luc GILLET, Mme Claudie PAILLETTE.

FINANCES – BUDGET : Mme Nicole GAZAIX, Mme Elisabeth GIACHETTO, Mme Marine BAGGIO, M. David MUSE , Mme Christine SABATIER.

Commissions Municipales Participatives : Les commissions municipales participatives sont des groupes de travail composés de représentants de la municipalité et d'administrés. Ce sont des instances de réflexion, de construction, de propositions et d’émergence de projets.

CULTURE – COMMUNICATION – FESTIVITÉS – VIE ASSOCIATIVE – SPORT : M. Jean-Jacques GIACHETTO, Mme Nicole GAZAIX, Mme Elisabeth GIACHETTO, Mme Claudie PAILLETTE, Mme Marine BAGGIO, Mme Christine SABATIER, Mme Marion AVRANCHE, Mme Katy GOZAL, Mme Valérie BACQUET, M. Richard SOLAN.

SOUS-COMMISSION

ATTRIBUTIONS

Communication

Journal municipal 

Site internet communal (mise en ligne des CR …) - PanneauPocket

Culture et loisirs

Gestion des manifestations organisées par les associations ou des particuliers, festivités communales 

Salle des fêtes / Orgnaisation du planning, d'évenements…

Eglise (concerts, manifestations non religieuses…)

Vie associative

Relations avec les associations communales

SÉCURITÉ : M. Jean-Jacques GIACHETTO, M. Gérald LAGACHERIE, M. Jean-Luc GILLET.  

Sécurité

CISPD Lien avec la Gendarmerie

Lien avec la police municipale

Dossier Vidéo protection

Sécurisation voiries et arrêts bus scolaires

URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE : M. Gérard BOUDON, Mme Elisabeth GIACHETTO, M. Gérald LAGACHERIE, M. Jean-Jacques GIACHETTO, M. Richard SOLAN, Mme Katy GOZAL, Mme Claudie PAILLETTE, M. Mathieu LAUER, Mme Christine SABATIER.

Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Permis de construire et demandes d'urbanisme

Transports

Dossier TAD 119

Voirie
Réseaux
Espaces verts

Voirie communale et départementale

Entretien chemins et parkings communaux - Lien avec Sicoval pour chemins de randonnée et Route d'Artagnan

Gestion des demandes de trails, randonnées, circuits VTT …

Agriculture (SAFER…)

Bords d'Ariège 

Gestion des Ramiers Communaux (parking, propreté, fréquentation)

Gestion du patrimoine naturel (entretien espace public)

DYNAMISME ÉCONOMIQUE : M. David MUSE , Mme Marine BAGGIO, M. Gérard BOUDON, Mme Elisabeth GIACHETTO, Mme Christine SABATIER.  

Relations avec les entreprises

Relation avec les entreprises de Clermont

Relation avec les entreprises hors Clermont

PATRIMOINE – TRAVAUX – BÂTIMENTS – LOCATIF : M. David MUSE, Mme Elisabeth GIACHETTO, M. Jean-Jacques GIACHETTO, M. Mathieu LAUER, M. Richard SOLAN.

Bâtiments communaux
et patrimoine bâti

Petits travaux d'entretien extérieurs

Petits travaux d'entretien intérieurs (appartements)

Batiment de l'école

Eglise (batiment, petites réparations...)

DYNAMIQUE SOCIALE : Mme Nicole GAZAIX, M. Jean-Jacques GIACHETTO, Mme Claudie PAILLETTE, Mme Christine SABATIER, Mme Valérie BACQUET, Mme Marion AVRANCHE, Mme Marine BAGGIO.

Action sociale Hors CCAS

Personnes âgées, Plan Canicule, Plan grand froid, Plan communal de sauvegarde

Aides financières ponctuelles

CADRE SCOLAIRE : M. Gérald LAGACHERIE, Mme Elisabeth GIACHETTO, Mme Nicole GAZAIX, M. Jean-Jacques GIACHETTO, Mme Marine BAGGIO, Mme Marion AVRANCHE, M. Jean-Luc GILLET, Mme Katy GOZAL, Mme Claudie PAILLETTE.

Ecole primaire

Relation avec ALAE Commande repas cantine

Hygiène et sécurité

Relations avec les parents et les enseignants

Relations avec agents communaux - Lien administratif et RH

Réseau Pédagogique Intercommunal
RPI

Projet Educatif Du Territoire (PEDT en lien avec Aureville)

Rythmes scolaires - inscriptions année scolaire N+1

Conseils d'écoles

Achats scolaires

Achats ponctuels matériel scolaire, d'entretien et petit mobilier

Transport scolaire

Lien avec le Département

SIEMCA

Syndicat Intercommunal de l’Ecole Maternelle des Coteaux de l’Ariège (avec Goyrans)

DÉSIGNATIONS DES CORRESPONDANTS ET RÉFÉRENTS :

Correspondant Défense : Jean-Jacques GIACHETTO.

Correspondant Tempête : Gérald LAGACHERIE.

Référent Charte Intercommunale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Sicoval (CISPD) : Jean-Luc GILLET.

Déléguées au SIEMCA (Syndicat Intercommunal de l’École Maternelle des Côteaux de l’Ariège) : Nicole GAZAIX et Claudie PAILLETTE.

Représentants à SOLEVAL (agence locale de l'énergie et du climat en Sicoval sud-est toulousain) : Elisabeth GIACHETTO, Richard SOLAN et Nicole GAZAIX.

Représentants à l’association ConfluenceS Garonne-Ariège (RNR) : Elisabeth GIACHETTO et Jean-Jacques GIACHETTO.

Référent déontologue : Les agents du service juridique de HGI ont été désignés jusqu’en 2032.

Commission de contrôle des listes électorales : M. Jean-Luc GILLET (titulaire) et M. Richard SOLAN (suppléant).

CCID (Commission Communale des Impôts Directs) : 12 commissaires titulaires et suppléants ont été nommés, dont la maire et ses adjoints.

CLECT (Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées ) Sicoval : M. Jean-Jacques GIACHETTO (titulaire) et Mme Nicole GAZAIX (suppléante).

CAO (Commission d'Appel d'Offre) : M. Richard SOLAN, Mme Katy GOZAL et M. Mathieu LAUER ont été élus.

Commissions 2020 - 2026

Le conseil municipal est le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Les commissions émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre.

Commissions municipales :

Comment ça marche ?

Les commissions municipales sont gérées par les élus. Elles ne peuvent comprendre de personnes non élues dans la commune.

 

Commission Administration Générale

Élus référents : Bethy Giachetto, Gérard Verdot, Stéphanie Girard.

Élus participants : Jean-Paul Cardaliaguet, Michel Portolan, Nathalie Prunier, Jean-Jacques Giachetto.

 

Commission Finances

Élus référents : Nicole Gazaix, Leanne Pitchford, Bernard Ferrari.

Élus participants : Jeanluc Bacquet, Pierre Belbeze, Gérard Boudon, Stéphanie Girard, David Muse.

 

Commission Appel d’Offres

Titulaires : Bethy Giachetto (Présidente), Pierre Belbeze, Jeanluc Bacquet, Nathalie Prunier

Suppléants : Bernard FERRARI,

 

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Candidats : 12 élus et 12 administrés. Retenus : Titulaires 4 élus + 2 administrés ; Suppléants 3 élus + 3 administrés

La commission est présidée par le maire.

 

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Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Président : Bethy Giachetto

Vice-Présidente :

Élus : Nicole Gazaix, Jean-Jacques Giachetto, Nathalie Prunier, Bernard Ferrari

Administrés : Maymouna MAGRI, Valérie Bacquet, Jeanine Louis, Gérald Lagacherie

 

Commissions participatives :

Comment ça marche ?

Les commissions participatives sont ouvertes à toutes et tous. Il est possible de s’inscrire dans une ou plusieurs commissions (par courrier, par email, directement à la mairie).

L’objectif de ces commissions est d’avoir une réflexion générale, de proposer aux élus des actions/projets et les travailler avec eux.

Les commissions participatives sont des instances de construction, d’émergence de projets, de réflexion et de propositions.

Les décisions finales seront prises par le conseil municipal. La municipalité se donne le droit d’exclure des participants pour des raisons de non-respect des règles de fonctionnement.

 

Commission Démocratie participative

Élus référents : Bernard Ferrari, Gérard Verdot.

Tous les élus sont concernés par cette commission. Ils mettront en place des comités de quartier et des groupes de projets en fonction de thèmes choisis

 

Commission Développement économique

Élus référents : David Muse, Jeanluc Bacquet.

Élu participant : Gérard Boudon,

     Sous-commission Projet Zone d'Activité :

     Élus référents : Bethy Giachetto, David Muse, Gérard Boudon

     Élus participants : tous les élus

 

Commission Environnement

Élus référents : Michel Portolan, Jeanluc Bacquet, Jean-Paul Cardaliaguet, David Muse.

Élu participant : Gérard Boudon.

     Sous-Commission Agriculture

     Élus référents : Michel Portolan.

     Sous-Commission Bords d'Ariège

     Élus référents : David Muse, Michel Portolan, Jeanluc Bacquet, Jean-Jacques Giachetto

 

Commission Information à la population

Élus référents : Gérard Verdot, Bethy Giachetto.

Élus participants : Gérard Boudon, Nicole Gazaix, Stéphanie Girard, Nathalie Prunier.

 

Commission Patrimoine bâti

Élus référents : Jeanluc Bacquet, David Muse, Bernard Ferrari, Jean-Jacques Giachetto, Nathalie Prunier, Bethy Giachetto.

Élus participants : Gérard Boudon, Michel Portolan, Gérard Verdot.

 

Commission Sécurité

Élus référents : Jean-Jacques Giachetto, Michel Portolan, Jeanluc Bacquet, Pierre Belbeze.

 

Commission Social et lien intergénérations

Élus référents : Nicole Gazaix, Stéphanie Girard, Jean-Jacques Giachetto, David Muse, Nathalie Prunier, Gérard Verdot

Élus participants : Bernard Ferrari

 

Commission Urbanisme

Élus référents : Gérard Boudon, Jean-Paul Cardaliaguet.

Élu participant : Bernard Ferrari

     Projet PLU

     Élus participants : tous les élus

 

Commission Vie scolaire

Élus référents : Nathalie Prunier, Leanne Pitchford, Nicole Gazaix

Élus participants : Gérard Boudon, Bethy Giachetto, Jean-Jacques Giachetto

 

Commission Voirie, Réseau et Sécurisation routière

Élus référents : Michel Portolan, Jean-Jacques Giachetto

Élu participant : Gérard Boudon, Pierre Belbeze, Jeanluc Bacquet

 

Commission thématique

Comment ça marche ?

Une commission thématique regroupe des élus et des citoyens autour d’un projet concret et d’intérêt général. Le groupe est créé pour répondre à un objectif précis et a vocation à être dissous une fois le projet abouti. Il s’agit donc de groupes éphémères et autonomes.

Les commissions thématiques peuvent être constituées de citoyens, d’associations, d’entreprises, de partenaires, de prestataires, d’agents et/ou d’élus d’une collectivité, selon le contexte et les besoins spécifiques de l’action.

Chaque commission participative peut demander la création d'une commission thématique.

 

Commissions extérieures

Comment ça marche ?

Les commissions extérieures sont des commissions dont la représentation de la commune est assurée par des élus référents.

 

Sicoval

Conseiller communautaire titulaire : Bethy Giachetto (maire)

Conseiller communautaire suppléant : Gérard Verdot

 

CISPD (Charte Intercommunale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Sicoval) :

Titulaire : Jean-Jacques Giachetto

 

Délégué à la Défense

Titulaire : Jean-Jacques Giachetto.

 

SDEHG (Syndicat Départemental d’Énergie de Haute-Garonne) Commission territoriale Coteaux de Castanet

Délégués : Gérard Boudon et Gérard Verdot

 

SIEMCA - Syndicat Intercommunal de l’École Maternelle des Coteaux de l’Ariège - Maternelle de Goyrans

Titulaires : Leanne Pitchford et Nathalie Prunier

 

SSTOM Surveillance de l'ancienne décharge de déchets ménagers de Drémil-Lafage (31)

Titulaire : David Muse

Suppléant : Jean-Jacques Giachetto

 

Délégué à la Tempête

Titulaire : Michel Portolan

 

Commission RAMIER : les 3 maires (Clermont-le-Fort-Goyrans-Lacroix-Falgarde) + SDISS (pompiers) + Gendarmerie + Sicoval (CISPD et Randonnée et Rivière)

Représentant de la commune : Bethy Giachetto (maire)

Titulaire : David Muse

Suppléant : Jean-Jacques Giachetto

 

Commission de la RNR dirigée par Nature en Occitanie (NEO - Mathieu Orth) :

Titulaire : Michel Portolan

Suppléant : David Muse

 

COMMISSIONS DU SICOVAL

Comment ça marche ?

Les commissions du Sicoval sont des commissions qui permettent à la commune d'avoir un représentant dans chaque secteur clé en dehors des Conseils communautaires.

I - Animation Économique : Gérard Boudon

II - Aménagement et Urbanisme : Jean-Paul Cardaliaguet

III - Transport et Déplacements : Jean-Jacques Giachetto

IV - Emploi, Logement et Cohésion Sociale (couplé avec le CA du CIAS) : Nicole Gazaix, Jean-Jacques Giachetto

V - Finances et marchés : Leanne Pitchford, Nicole Gazaix

VI - Collecte, traitement et valorisation des Déchets : David Muse

VII - Politique de l'eau : David Muse

VIII - Travaux et Espaces Verts (organisation coordonnée avec la commission Politique de l'Eau) : Jeanluc Bacquet, Pierre Belbeze

IX - Environnement et transition écologique (organisation coordonnée avec la commission transport) : Michel Portolan

                               

Membres des Commission, Syndicats, Comités consultatifs 2015-2020Clermont-le-Fort fait partie des 36 communes de la communauté d'agglomération du Sicoval

SICOVAL

Christian HUGUES, maire, conseiller communautaire titulaire

Xavier BELLAMY, conseiller communautaire suppléant

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Président : Christian HUGUES

Vice-Présidente : Elisabeth GIACHETTO

Elus : Nicole AERN, Gérald LAGACHERIE, Jean-Pierre LAGUENS.

Administrés : Jean-Jacques GIACHETTO, Jeanine LOUIS, Maymouna MAGRI, Agnès HURST

CISPD :

Titulaire : Sandra DELGADO, Gérald LAGACHERIE.

Délégué à la Défense

Titulaire : Gérald LAGACHERIE.

SDEHG (Syndicat d'Electricité de Haute-Garonne) Commission territoriale Coteaux de Castanet

Délégués : Gérard BOUDON, Romain MALPAS.

SIEMCA - Maternelle de Goyrans

Président : Xavier BELLAMY.

Titulaire : Nicole AERN.

SSTOM Surveillance de l'ancienne décharge de déchets ménagers de Drémil-Lafage (31)

Titulaire : Xavier BELLAMY.

Suppléant : Romain MALPAS.

Commissions :

Commission Appui aux interventions communales

Titulaires : Nicole AERN, Xavier BELLAMY, Sandra DELGADO, Gérard BOUDON, Geneviève DURAND-SENDRAIL, Elisabeth GIACHETTO, Christian HUGHES, Gérald LAGACHERIE, Jean-Pierre LAGUENS, Romain MALPAS, Leanne PITCHFORD.

 

Commission Education

Titulaires : Xavier BELLAMY, Gérard BOUDON, Geneviève DURAND-SENDRAIL, Christian HUGHES, François MARTINEZ.

 

Commission des Impôts

Titulaires : Christian HUGHES, Xavier BELLAMY, Gérald LAGACHERIE, Elisabeth GIACHETTO, Sandra DELGADO, Geneviève DURAND-SENDRAIL.

Suppléants : Jean-Luc BACQUET, Jean FARRÉ, Didier SANCHEZ, Jean-Jacques GIACHETTO, Jeanine LOUIS, Richard SOLAN.

 

Commission solidarité et animation communales

Titulaires : Nicole AERN, Xavier BELLAMY, Sandra DELGADO, Elisabeth GIACHETTO, Christian HUGHES, Jean-Pierre LAGUENS.

 

Commission Appel d’Offre

Titulaires : Christian HUGUES (Président), Xavier BELLAMY, Sandra DELGADO, Gérald LAGACHERIE.

Suppléants : Geneviève DURAND-SENDRAIL, Bernard FERRARI, Jean-Pierre LAGUENS.

 

Commission aménagement et développement durable du territoire

Titulaires : Nicole AERN, Xavier BELLAMY, Gérard BOUDON, Jean-Paul CARDALIAGUET, Jean-Jacques CAZALBOU, Sandra DELGADO, Geneviève DURAND-SENDRAIL, Bernard FERRARI, Elisabeth GIACHETTO, Gérald LAGACHERIE, Jean-Pierre LAGUENS, Romain MALPAS, François MARTINEZ, Leanne PITCHFORD.

 

Commission Communication et Information

Titulaires : Gérard BOUDON, Geneviève DURAND-SENDRAIL, Elisabeth GIACHETTO.

Comités consultatifs :

Information et communication :

Elus : Gérard Boudon, Geneviève Durand-Sendrail, Elisabeth Giachetto.

Clermontois : Patrick Bentaboulet, Christiane Brustel, Olivier D'Ardalhon de Miramon, Gérard Verdot.

Objectif : Participe à la communication au sein de la commune via le site internet et la rédaction du bulletin municipal l'AUTAN.

 

Démocratie Participative et Vie Associative :

Elus : Christian Hugues, Xavier Bellamy, Elisabeth Giachetto.

Clermontois : Jérôme Ancarno, Patrick Bentaboulet, Christiane Brustel, Emilie Delchambre, Jean-Jacques Giachetto, Florence Rocker.

Objectif : Soutient les initiatives individuelles et collectives de participation à la vie communale

 

Education :

Elus : Geneviève Durand-Sendrail.

Clermontois : Cédric Dechet, Nathalie Prunier.

 

Environnement Agriculture et Patrimoine :

Elus : Jean-Pierre Laguens, François Martinez, Geneviève Durand-Sendrail, Jean-Jacques Cazalbou, Leanne Pitchford, Jean-Paul Cardaliaguet.

Clermontois : Hervé Brustel, Jean-Paul Chabert, Hugo Drouet, Jean-Jacques Giachetto, Françoise Grebille, Corinne Nogarede-Hugues, Michel Portolan, Philippe Surin, Hervé Vivies, Laurent Vivies.

Objectif : Chargé d'une réflexion sur les problématiques liées à l'usage, à l'aménagement et à la conservation des patrimoines naturels et bâtis de la commune.

 

Urbanisme :

Elus : Jean Paul Cardaliaguet, Gérald Lagacherie, Jean-Pierre Laguens, Gérard Boudon, Romain Malpas.

Clermontois : Jean Luc Bacquet, Jean-Claude Barral, Bénédicte D'Ardalhon de Miramon, Cédric Dechet, Amandine Drouet, Jean Farré, Isabelle Francois, Jean-Jacques Giachetto, Bruno Grébille, Corinne Nogarede-Hugues, Michel Portolan, Fréderic Robin, Gérard Verdot, Hervé Vivies, Richard Laporte.

 

Comité consultatif vie de quartier :

Ginette Barrichello, Simone Faraut, Gérard Verdot, Philippe Paillette, Julia Barbosa, Philippe Rouet.