PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules

COVID-19 AGISSONS ENSEMBLE

COVID-19             AGISSONS ENSEMBLE
TESTONS-NOUS [+ indication du lieu de dépistage le plus proche]
VACCINONS-NOUS [+ indication du lieu de vaccination le plus proche]

Plus d’informations sur www.sante.fr

Précisions sur les prochaines phases du déconfinement

Le Premier Ministre a apporté des précisions sur les prochaines phases du déconfinement à l'occasion d'une interview accordée au journal "Le Parisien" le lundi 10 mai 2021 et d'une intervention dans le journal télévisé de 20 heures sur France 2 le mardi 11 mai 2021.

A titre indicatif et dans l'attente de la diffusion des textes officiels et des protocoles sanitaires adapté
s, vous trouverez ci-dessous les précisions communiquées par le Premier ministre sur le calendrier de déconfinement :

  • Phase 2 : 19 mai 2021

- Couvre-feu : le couvre-feu est repoussé à 21 heures.
- Restaurants : Les terrasses de restaurants ou de cafés peuvent rouvrir à 50 % de leur capacité d’accueil et des tablées de six personnes maximum, assises obligatoirement. L’intérieur des établissements reste fermé.
- Bars : Les terrasses de bars peuvent rouvrir à 50 % de leur capacité d’accueil et des tablées de six personnes maximum, assises obligatoirement. L’intérieur des établissements reste fermé.
- Restauration des hôtels : réouverture totale de la terrasse, en places assises uniquement, pour tous les clients. Le restaurant intérieur pourra rouvrir pour les clients des établissements hôteliers, ou en cas de vacances « all inclusive ».
- Magasins : Tous les magasins peuvent rouvrir. Ceux de moins de 8m² ne peuvent recevoir qu’un seul client, les autres doivent faire en sorte de réserver 8m² pour chaque personne.
- Marchés : Le nombre de clients doit être limité à 8 m² pour chacun d’entre eux dans les marchés ouverts, et 4m² par personne en extérieur.
- Salons et foires : Ces établissements doivent rester fermés.
- Musées, monuments, expositions, visites guidée etc. : Ces établissements rouvrent avec unejauge de 8m² par personne et un protocole sanitaire adapté à respecter.
- Cinémas, salles de spectacles, théâtre, concerts assis etc. : Chaque salle ne peut pas recevoir plus de 35 % de sa capacité d’accueil maximale, avec un plafond à 800 spectateurs.
- Salles des fêtes, salles polyvalentes, chapiteaux etc. : Chaque établissement ne peut pas recevoir plus de 35 % de sa capacité d’accueil maximale et chaque salle est plafonnée à 800 spectateurs.
- Concerts et salles en configuration debout : Ces événements restent interdits.
- Festival de plein air debout : Ces événements restent interdits.
- Festival se déroulant dans l’espace public : Ces événements restent interdits.
- Festival de plein air assis : dans le cas de festivals se déroulant dans des établissements recevant du public en plein air, avec une capacité d’accueil « bien identifiée », la jauge est fixée à 35 % avec 1 000 personnes maximum accueillies.
- Bibliothèques : La jauge de 8m² par personne est maintenue, de même qu’il faut laisser un siège sur deux vide en configuration assise.
- Cérémonies religieuses et mariages en mairie : Seul un siège sur trois peut être occupé et il faut se positionner en quinconce entre chaque rangée.
- Cérémonies funéraires en extérieur : elles sont limitées à 50 personnes.
- Casinos : Seules les activités de casino dites « sans contact », à savoir les machines à sous par exemple, pourront reprendre leur activité, en respectant une jauge de 35 % de la capacité d’accueil maximale. Les activités avec contact (roulette, cartes) restent fermées.
- Bowlings, escape games et salles de jeu : pas de réouverture prévue.
- Thalassothérapies : pas d’ouverture.
- Thermes : les stations thermales pourront rouvrir avec une jauge limitée à 50 %.
- Zoos : Chaque établissement ne peut pas recevoir plus de 50 % de sa capacité d’accueil maximale.
- Enseignement supérieur : reprise avec une jauge de 50 % des effectifs, avec protocole sanitaire renforcé. Les examens universitaires qui étaient prévus jusqu’au 2 mai inclus ont été reportés. Les concours nationaux et les examens en santé sont maintenus dans le cadre du protocole actuel.
- Conservatoire, écoles de danse, art lyrique : l’enseignement peut reprendre en présentiel pour tous les publics des conservatoires, qu’il s’agisse des professionnels ou des étudiants. Les salles de danse demeurent fermées aux majeurs non prioritaires mais rouvrent pour les mineurs. Les arts lyriques ne peuvent se pratiquer qu’en individuel et dans le respect d’un protocole renforcé. Pour les spectateurs, s’applique une jauge de 35 % de la capacité d’accueil, avec un plafond de 800 personnes.
- Organismes de formation : les formations peuvent reprendre en présentiel chaque fois que le distanciel n’est pas possible. Les examens se déroulent en présentiel avec protocole adapté.
- Remontées mécaniques : reprise avec une jauge de 50 %, sauf pour les groupes familiaux. Cette jauge ne s’applique pas pour les remontées installées en urbain et en interurbain.
- Auberges, camping, résidences de tourisme : seuls les hébergements individuels et familiaux peuvent rouvrir. L’ouverture des espaces collectifs dépend de la nature de l’activité (restauration, bar, piscine, etc.). Dans les refuges de montagne, les tablées ne peuvent dépasser plus de six personnes.
- Colonies de vacances, accueil de mineurs, camps de scouts : réouverture possible de tous les établissements ne comprenant pas d’hébergement. S’ils comprennent l’hébergement, les activités restent suspendues sauf pour les mineurs en situation de handicap, ceux relevant de l’aide sociale à l’enfance ou placés sous PJJ (protection judiciaire de la jeunesse).
- Petits trains touristiques routiers : réouverture avec une jauge de 50 % de la capacité d’accueil, sauf pour les groupes familiaux constitués. La restauration y est interdite.
- Croisière en bateau : pas de reprise.
- Établissements sportifs de plein air : l’activité reprend sans restriction pour les seuls pratiquants prioritaires. Pour les non-prioritaires, seuls les sports sans contact peuvent redémarrer. Côté spectateurs, une jauge de 35 % du public s’applique, ainsi qu’un plafond de 1 000 personnes maximum.
- Établissements sportifs couverts (piscines couvertes, salles de sport) : les établissements rouvrent uniquement pour les pratiquants prioritaires, notamment pour les mineurs en milieu scolaire, en périscolaire et pour les activités extrascolaires. Côté public, la jauge est fixée à 35 %, avec un plafond de 800 spectateurs.
- Pratiques sportives en extérieur : la pratique sportive sera possible en groupe de 10 maximum et sans contacts.
- Compétition sportive de plein air sur l’espace public (surf, courses de voile, motonautisme, marathons, trails, courses cyclistes…) : pas de restrictions pour les sportifs professionnels. Pour les amateurs, tous âges confondus, les compétitions seront autorisées dans la limite de 50 participants (en simultané ou par épreuve). Côté spectateurs, leur présence ne sera pas autorisée s’ils sont debout, comme dans le virage d’un col. Dans le cadre de spectateurs assis, la jauge sera fixée à 35 % de la capacité d’accueil du lieu avec 1 000 personnes maximum. La consommation de nourriture et de boissons suivra le même protocole que ceux des restaurants ou cafés. Sur le parcours, les rassemblements seront de dix personnes maximum.
- Rassemblements extérieurs : les rassemblements sont limités à 10 personnes dans l’espace public, sauf pour les « visites guidées organisées par des personnes titulaires d’une carte professionnelle ».

  • Phase 3 : 9 juin 2021

- Couvre-feu : le couvre-feu sera repoussé à 23 heures.
- Restaurants : les terrasses peuvent ouvrir à 100 % de leur capacité, mais toujours avec des tablées de six. L’intérieur ouvre, avec une jauge de 50 % et là encore, des tablées de six personnes maximum.
- Bars : Les terrasses peuvent rouvrir complètement, avec des tablées de six personnes maximum. L’intérieur des bars peut ouvrir, avec une jauge de 50 % et toujours des tables de six. La consommation et le service au bar sont interdits.
- Restauration des hôtels : Réouverture des restaurants d’hôtels aux clients extérieurs dans les mêmes conditions.
- Magasins : La jauge passe à 4m² par client.
- Marchés : La limite passe à 4m² par client en intérieur et elle est levée en extérieur.
- Salons et foires : Ils peuvent rouvrir à condition de n’accueillir que 50 % de leur capacité initiale au maximum. Un passe sanitaire est demandé pour ceux accueillant plus de 1 000 personnes.
- Musées, monuments, expositions, visites guidée etc. : La jauge est abaissée à 4m² par personne.
- Cinémas, salles de spectacles, théâtre, concerts assis etc. : La jauge autorisée monte à 65 % de la capacité initiale, avec un plafond à 5 000 spectateurs. Un passe sanitaire est en vigueur au-delà de 1 000 personnes.
- Salles des fêtes, salles polyvalentes, chapiteaux etc. : La jauge autorisée monte à 65 % de la capacité initiale. Le passe sanitaire est nécessaire pour tout événement rassemblant au moins 1 000 personnes.
- Concerts et salles en configuration debout : Ces événements restent toujours interdits.
- Festival de plein air debout : pas de reprise.
- Festival se déroulant dans l’espace public : la jauge debout est fixée par le préfet. Au-delà des 1 000 festivaliers, l’utilisation du passe sanitaire est recommandée.
- Festival de plein air assis : dans le cas de festivals se déroulant dans des établissements recevant du public en plein air, avec une capacité d’accueil « bien identifiée », la jauge passe à 65 % et le plafond sera de 5 000 personnes maximum accueillies. Si la capacité d’accueil n’est pas possible à définir, la jauge sera fixée également à 5 000 personnes, avec règles de distanciation et protocole hôtel-restaurant-café. Un passe sanitaire exigé au-delà de au-delà de 1 000 personnes.
- Bibliothèques : La jauge est abaissée à 4m² par personne mais la règle du siège sur deux laissé vacant demeure.
- Cérémonies religieuses et mariages en mairie : La règle passe à un siège sur deux utilisé.
- Cérémonies funéraires en extérieur : elles sont limitées à 75 personnes
- Casinos : L’ensemble des activités de casino, avec ou sans contact, peuvent reprendre dans le respect d’une jauge de 50 % de la capacité d’accueil maximale et d’un protocole sanitaire adapté. Le passe sanitaire sera nécessaire pour l’accueil de plus de 1 000 personnes.
- Bowlings, escape games et salles de jeu : réouverture dans le respect d’une jauge de 50 % de la capacité d’accueil et dans le respect d’un protocole sanitaire adapté. Le passe sanitaire sera nécessaire pour l’accueil de plus de 1 000 personnes.
- Thalassothérapies : ouverture avec 35 % de la jauge et un protocole sanitaire adapté.
- Thermes : la jauge passera à 100 % de la capacité d’accueil.
- Zoos : La jauge autorisée monte à 65 % de la capacité initiale.
- Enseignement supérieur : la jauge de 50 % continue de s’appliquer jusqu’à la rentrée prochaine. Les établissements d’enseignement supérieur ont la possibilité d’organiser leurs examens en présentiel ou en distanciel.
- Conservatoire, écoles de danse, art lyrique : Les majeurs non-professionnels peuvent retrouver les salles de danse, à condition qu’il n’y ait pas de contact, et dans le respect d’une jauge de 35 % de la classe. Les règles ne changent pas pour les arts lyriques. Pour les spectateurs, s’applique une jauge de 65 % de la capacité d’accueil, avec un plafond de 5 000 personnes. Le recours au passe sanitaire est nécessaire au-delà de 1 000 personnes.
- Organismes de formation : les organismes peuvent rouvrir en conditions normales.
- Remontées mécaniques : la jauge d’accueil passe à 65 %.
- Auberges, camping, résidences de tourisme : seuls les hébergements individuels et familiaux peuvent rouvrir. L’ouverture des espaces collectifs dépend de la nature de l’activité (restauration, bar, piscine, etc.). Dans les refuges de montagne, les tablées ne peuvent dépasser plus de six personnes.
- Colonies de vacances, accueil de mineurs, camps de scouts : réouverture possible de tous les établissements ne comprenant pas d’hébergement. S’ils comprennent l’hébergement, les activités restent suspendues sauf pour les mineurs en situation de handicap, ceux relevant de l’aide sociale à l’enfance ou placés sous PJJ (protection judiciaire de la jeunesse).
- Petits trains touristiques routiers : la jauge passe à 65 % de la capacité d’accueil maximale.
- Croisière en bateau : pas de reprise.
- Établissements sportifs de plein air : les sports avec contact reprennent pour tout le monde. Pour le public, la jauge passe à 65 % et le plafond maximal de public à 5 000 personnes. Recours au passe sanitaire dès que le seuil de 1 000 personnes est franchi.
- Établissements sportifs couverts (piscines couvertes, salles de sport) : les sports sans contact sont autorisés pour les pratiquants non-prioritaires, dans le respect d’une jauge d’accueil de 50 %. Côté spectateurs, la jauge passe à 65 % avec un plafond fixé à 5 000 personnes. Le recours au passe sanitaire est indispensable au-delà de 1 000 spectateurs.
- Pratiques sportives en extérieur : le nombre de personnes autorisées passe à 25 et les sports de contacts sont à nouveau autorisés.
- Compétition sportive de plein air sur l’espace public (surf, courses de voile, motonautisme, marathons, trails, courses cyclistes…) : pas de restrictions pour les sportifs professionnels. Pour les amateurs, tous âges confondus, les compétitions seront autorisées dans la limite de 500 participants (en simultané ou par épreuve). Côté spectateurs, leur présence ne sera pas autorisée s’ils sont debout. Pour les spectateurs assis, la jauge sera fixée à 65 % de la capacité d’accueil du lieu, avec 5 000 personnes maximum. La consommation de nourriture et de boissons suivra le même protocole que ceux des restaurants ou cafés. Sur le parcours, les rassemblements seront de dix personnes maximum.
- Rassemblements extérieurs :  les rassemblements sont limités à 10 personnes dans l’espace public, sauf pour les « visites guidées organisées par des personnes titulaires d’une carte professionnelle ».

  • Phase 4 : 30 juin 2021

- Couvre-feu : le couvre-feu sera supprimé.
- Restaurants : Ces établissements pourront rouvrir complètement en intérieur (dans le respect des gestes barrière et des mesures distanciation), mais assorti d’un protocole sanitaire si la situation épidémique l’exige.
- Bars : Ces établissements peuvent rouvrir complètement en intérieur en position assise (dans le respect des gestes barrière et des mesures distanciation), sans consommation ni service au bar.
- Restauration des hôtels : les restaurants peuvent rouvrir à 100 % de leur jauge.
- Magasins : Chaque commerce peut recevoir autant de clients que sa capacité initiale le prévoit.
- Marchés : 4m² par client en intérieur.
- Salons et foires : accueil de 50 % de leur capacité initiale au maximum. Un passe sanitaire est demandé pour ceux accueillant plus de 1 000 personnes.
- Musées, monuments, expositions, visites guidée etc. : Il n’y a plus de jauge mais il faut toujours respecter les gestes barrière et la distanciation physique dans les allées et les espaces communs.
- Cinémas, salles de spectacles, théâtre, concerts assis etc. : Il n’y a plus de jauge mais il faut toujours respecter les gestes barrière et la distanciation physique. Là aussi, un passe sanitaire est en vigueur au-delà de 1 000 personnes.
- Salles des fêtes, salles polyvalentes, chapiteaux etc. : Il n’y a plus de jauge mais il faut toujours respecter les gestes barrière et la distanciation physique.
- Concerts et salles en configuration debout : Ces événements peuvent reprendre, avec un plafond maximal qui est fixé par le préfet et un protocole sanitaire à respecter. Le passe sanitaire est utilisé au-delà de 1 000 spectateurs.
- Festival de plein air debout : ouverture avec une jauge de 4 m2 par festivalier, et avec un nombre limité de personnes, définie par le préfet. Au-delà de 1 000 personnes, un passe sanitaire sera exigé.
- Festival se déroulant dans l’espace public : la jauge debout est fixée par le préfet. Au-delà des 1 000 festivaliers, l’utilisation du passe sanitaire est recommandée.
- Festival de plein air assis : la jauge est définie par le préfet en fonction des circonstances locales et respect des mesures barrière et de distanciation (hors sièges). Un passe sanitaire est exigé au-delà de au-delà de 1 000 personnes.
- Bibliothèques : Il n’y a plus de jauge ni de règle du siège sur deux à laisser vacant. En revanche, il faut toujours respecter les gestes barrière et la distanciation physique dans les espaces communs.
- Cérémonies religieuses et mariages en mairie : Toutes les places assises peuvent être occupées.
- Cérémonies funéraires en extérieur : il n’y a plus de jauge limite.
- Casinos : Les casinos retrouvent une capacité d’accueil de 100 %, mais dans le respect des mesures barrière et de la distanciation sociale. Le passe sanitaire sera toujours nécessaire pour accueillir plus de 1 000 personnes.
- Bowlings, escape games et salles de jeu : réouverture possible avec une capacité d’accueil de 100 %, dans le respect des mesures barrière et de la distanciation sociale. Le passe sanitaire sera nécessaire pour l’accueil de plus de 1 000 personnes.
- Thalassothérapies : la jauge est augmentée à 100 % de la capacité d’accueil du lieu de thalassothérapie, mais les gestes barrière doivent être maintenus.
- Thermes : jauge à 100 % de la capacité d’accueil.
- Zoos : Il n’y a plus de jauge mais il faut toujours respecter les gestes barrière et la distanciation physique.
- Enseignement supérieur : à la rentrée de septembre, la réouverture peut se dérouler dans des conditions d’accueil normales.
- Conservatoire, écoles de danse, art lyrique : reprise de l’ensemble des activités de danse et d’art lyrique, dans le respect d’un protocole adapté. Pour les spectateurs, s’applique une jauge de 100 % de la capacité d’accueil. Le recours au passe sanitaire est nécessaire au-delà de 1 000 personnes.
- Organismes de formation : conditions normales.
- Remontées mécaniques : l’ensemble des remontées mécaniques retrouvent une capacité d’accueil de 100 %, dans le respect des gestes barrière.
- Auberges, camping, résidences de tourisme : seuls les hébergements individuels et familiaux peuvent rouvrir. L’ouverture des espaces collectifs dépend de la nature de l’activité (restauration, bar, piscine, etc.). Dans les refuges de montagne, les tablées ne peuvent dépasser plus de six personnes.
- Colonies de vacances, accueil de mineurs, camps de scouts : réouverture de tous les lieux d’Accueils collectifs de mineurs (ACM), avec ou sans hébergement, avec protocole sanitaire adapté.
- Petits trains touristiques routiers : la jauge passe à 100 %, l’interdiction de la restauration à bord disparaît.
- Croisière en bateau : retour des passagers à 100 %, dans le respect des mesures barrière et de distanciation. Un passe sanitaire sera exigé si plus de 1 000 personnes sont accueillies.
- Établissements sportifs de plein air : la jauge de public passe à 100 %, le passe sanitaire demeure obligatoire au-delà du seuil de 1 000 spectateurs. Le préfet garde la possibilité de plafonner le nombre de spectateurs.
- Établissements sportifs couverts (piscines couvertes, salles de sport) : tous les sports sont autorisés. Dans le public, la jauge d’accueil passe à 100 %. Le passe sanitaire reste de rigueur et les préfets ont la possibilité de fixer un plafond maximal de spectateurs.
- Pratiques sportives en extérieur : plus aucune limitation pour le sport en extérieur.
- Compétition sportive de plein air sur l’espace public (surf, courses de voile, motonautisme, marathons, trails, courses cyclistes…) : pas de restrictions pour les sportifs professionnels. Pour les amateurs, tous âges confondus, les compétitions seront autorisées dans la limite de 2 500 participants (en simultané ou par épreuve) et avec utilisation du passe sanitaire au-delà de 1 000 personnes lorsque cela est possible. Côté spectateurs, ils devront respecter une jauge de 4m² s’ils sont debout, et la capacité d’accueil sera fixée par le préfet. Il décidera également de la jauge pour les spectateurs assis, définie « en fonction des circonstances locales et des mesures barrière ».
- Rassemblements extérieurs : plus de limitations.


4. Protocoles sanitaires :  commerces et activités sportives à compter du 19 mai 2021

  • Commerces

Afin de concilier l'activité économique des commerces autorisés à accueillir du public et la protection sanitaire de la population, un protocole a été mis en place pour la réouverture des commerces le 19 mai 2021. Vous pouvez le consulter au lien suivant : https://www.economie.gouv.fr/commerce-conditions-reouverture

  • Activités sportives

Vous trouverez au lien suivant le protocole sanitaire applicable aux activités sportives à partir du 19 mai 2021 : https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/protocolesanitairerepriseactivitessportives.pdf

Vous trouverez également le tableau qui décline les mesures sanitaires pour le sport à partir du 19 mai 2021 au lien suivant : https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/tableau_mesures_sanitaires_sport.pdf

5. "Pass sanitaire" : toutes les réponses à vos questions

Le développement du pass sanitaire sur le territoire national s’inscrit dans le schéma d’allègement des mesures de contrôle et de réouvertures d’établissements, permettant une forme de retour à la vie normale en minimisant les risques de contamination par le virus.

Cet outil permettra notamment de rouvrir et de reprendre des activités rassemblant un nombre élevé de personnes. Il sera également utile pour faciliter les passages aux frontières, la plupart des pays demandant actuellement de fournir à l’entrée de leur territoire des documents faisant état d’un test négatif récent, d’une preuve de rétablissement ou d’un certificat de vaccination.

Vous trouverez plus d'informations sur ce dispositif au lien suivant : https://www.gouvernement.fr/pass-sanitaire-toutes-les-reponses-a-vos-questions